Annonces diverses

Liste des annonces
2018/12/06 : AVIS PUBLIC - Ordre du jour de la séance spéciale du budget du 10 décembre 2018 à 20h30 (détails)
2018/12/06 : AVIS PUBLIC - Ordre du jour de la séance ordinaire du 10 décembre 2018 (détails)
2018/11/27 : AVIS PUBLIC - Assemblée spéciale du budget 2019 - lundi le 10 décembre 2018 (détails)
2018/11/12 : AVIS PUBLIC - Ordre du jour de la séance du lundi 12 novembre 2018 (détails)
2018/10/22 : AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage 236-00 (détails)
2018/09/19 : AVIS PUBLIC - Dépôt du sommaire pour la 2e année du rôle triennal d'évaluation 2018, 2019 et 2020 (détails)
2018/09/13 : AVIS PUBLIC - Entrée en vigueur du règlement 339-18 sur les limites de vitesse (détails)
2018/05/30 : AVIS PUBLIC - Demande d'approbation référendaire sur le projet de règlement 328-18 modifiant le zonage (détails)
2018/03/21 : AVIS d'assemblée publique de consultation - Règlement de zonage (détails)
2018/03/21 : AVIS d'assemblée publique de consultation - Règlement de concordance (Lotissement) (détails)
2018/03/21 : AVIS PUBLIC - Recours possible auprès de la CMQ afin d'examiner la conformité au plan d'urbanisme modifié (PUM) des règlements de concordance (détails)
2018/03/16 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 323-18 relatif aux plans d'implatation et d'intégration architecturale (détails)
2018/03/16 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 324-18 précisant les conditions d'émission d'un permis de lotissement (détails)
2018/03/16 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 321-18 précisant les conditions d'autorisation lors de la construction de chemins (détails)
2018/03/16 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 320-18 précisant les orientations d'aménagement des projets de développement (détails)
2018/01/16 : AVIS PUBLIC - Dépôt du rapport du vérificateur (États financiers 2017) à la séance du 12 février 2018 (détails)
2017/12/21 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 160-2017 (détails)
2017/11/27 : AVIS PUBLIC - Adoption du budget 2018 (détails)
2016/08/04 : Lettre du MAMOT concernant le remboursement des frais juridiques du maire de Lochaber Ouest, M. Jean-Pierre Girard (détails)
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